par BlogsAdmin | Juil 21, 2009 | Non classé
Le système de surveillance de trop ? Dernièrement une annonce a été faite au sujet d’une société XXX qui commercialise un système de surveillance particulier avec des capteurs placés dans le matelas. Ces...
par BlogsAdmin | Juil 21, 2009 | Non classé
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par BlogsAdmin | Juil 20, 2009 | Non classé
Accord de branche : la MSA s’engage sur un taux d’emploi des travailleurs handicapés de 5 % d’ici 2012 Le 8 avril 2009, la MSA a signé un premier accord collectif l’engageant à amener le taux d’emploi des...
par BlogsAdmin | Juil 20, 2009 | Non classé
Retrouvez les actes du colloque " L’indemnisation, par voie amiable, des victimes d’accidents médicaux : faut-il réformer la loi Kouchner ? " organisé le 27 mai 2009 par le Médiateur de la République. en...
par BlogsAdmin | Juil 18, 2009 | Non classé
Conseil constitutionnel Décision n° 2009-584 DC du 16 juillet 2009 relative à la loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires http://www.conseil-constitutionnel.fr/d…...
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