Courrier de la DREES aux SSIAD

Paris, le 6 février 2009

Madame la Directrice, Monsieur le Directeur,

La direction de la recherche, des études, de
l’évaluation et des statistiques (DREES) des ministères chargés de la santé et
de la solidarité réalise début 2009, une enquête auprès de l’ensemble des
services de soins infirmiers à domicile et des services polyvalents d’aide et
de soins à domicile (seulement pour leur activité relative aux soins infirmiers
à domicile). Cette enquête dite « SSIAD 2008» a pour objectif de recueillir des
données globales sur l’activité, le personnel et les bénéficiaires des services
à la fin de l’année 2008.


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La précédente étude de la DREES sur ce thème porte sur
l’année 20021. Les modifications de fonctionnement de vos services, l’extension
de leur champ de compétence aux personnes handicapées et plus généralement la
mise en œuvre du plan Solidarité-Grand Âge sans oublier certains aspects du
projet de loi « hôpital, patients, santé et territoires » font qu’il est
nécessaire d’actualiser cette étude afin de mieux caractériser l’activité des
SSIAD aujourd’hui.

L’enquête « SSIAD 2008 » n’a pas vocation à se
substituer aux rapports annuels d’activité mais de les compléter. Le contenu de
ces derniers ayant été allégé en 2005, il avait alors été prévu l’organisation
par la DREES d’une enquête quinquennale auprès des SSIAD2. Le questionnaire «
SSIAD 2008 » a été élaboré avec le concours des partenaires du secteur ; les
fédérations et associations ont été consultées pour le finaliser. Ce
questionnaire, restreint aux informations essentielles, reprend les définitions
et concepts utilisés dans le rapport d’activité.

Je sollicite donc votre concours pour cette enquête :
la participation de l’ensemble des SSIAD et SPASAD est en effet essentielle
pour assurer la mise à disposition de tous d’une information de qualité. Je
vous informe que la collecte sera suivie par la société IPSOS à qui vous devrez
retourner le questionnaire avant le vendredi 20 mars 2009. Des
précisions sur le déroulement de l’enquête sont indiquées au verso de ce
courrier.

En vous remerciant par avance de votre attention et de
votre collaboration, je vous prie d’agréer Madame la Directrice,

Monsieur le
Directeur, l’expression de mes salutations distinguées.

La Directrice de la recherche,

des études, de l’évaluation et des statistiques

Anne-Marie
BROCAS