Législation du 24 au 29 novembre 2009
ANESM
Recommandation: Concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement (52 pages)
Bibliographie (10 pages)
Alzheimer – Formation des aidants familiaux
Convention de partenariat entre l’Etat, la CNSA et l’Association France-Alzheimer relative à la formation des aidants familiaux pour les années 2009 et 2010 (9 pages)
Alzheimer – Recommandations HAS (Haute autorité de santé)
Synthèse des recommandations – Maladie d’Alzheimer et maladies apparentées : annonce et accompagnement du diagnostic – Septembre 2009 (4 pages)
Recommandations – Maladie d’Alzheimer – Annonce et accompagnement du diagnostic – Septembre 2009 (16 pages)
Argumentaire – Maladie d’Alzheimer – Annonce et accompagnement du diagnostic – Septembre 2009 (36 pages)
Synthèse des recommandations – Maladie d’Alzheimer – Troubles du comportement perturbateurs – Mai 2009 (2 pages)
Recommandations – Maladie d’Alzheimer-Troubles du comportement perturbateurs – Mai 2009 (44 pages)
Argumentaire – Maladie d’Alzheimer-Troubles du comportement perturbateurs – Mai 2009 (94 pages)
INRES – Institut national de recherche et de sécurité pour la prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Dossier de l’Aide à domicile actualisé
INSEE – Mise en ligne du 23 novembre 2009
Enquête Handicaps-Incapacités-Dépendance auprès des personnes vivant en domicile ordinaire en 1999 (255 pages)
Les enquêtes Handicaps-Incapacités-Dépendances de 1998 et 1999 (221 pages)
Estimations locales sur les personnes handicapées vivant en domicile ordinaire, Enquête HID 1999 (346 pages)
Assemblée nationale – Réponses aux questions
Compétence des ARS et le secteur médico-social
Appartements de coordination thérapeutique (ACT)
Aides de l’État et tarifs des EHPAD
Allocation de solidarité aux personnes âgées
Tarif des établissements d’accueil pour personnes âgées
MSA – BIMSA n° 98 (Bulletin d’information de la MSA)
L’allier teste l’accueil temporaire des personnes handicapées (3 pages)
Arrêté du 18 novembre 2009 fixant pour 2009 la fraction du produit des contributions mentionnées respectivement au 3° et aux 1° et 2° de l’article L. 14-10-4 du code de l’action sociale et des familles affectée au financement des dépenses de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie relatives à la modernisation des services et à la professionnalisation des métiers de service auprès des personnes âgées et des personnes handicapées
Arrêté du 18 novembre 2009 fixant pour l’année 2009 la fraction des ressources mentionnées respectivement au a du 2 du I et au a du III de l’article L. 14-10-5 du code de l’action sociale et des familles affectée au financement des dépenses d’animation et de prévention en faveur des personnes âgées dépendantes et des personnes handicapées et aux frais d’études de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
CEE – Centre d’études de l’emploi
Novembre 2009 – Connaissance de l’emploi n° 71 – Infirmières de nuit : isolement et rôle de l’expérience (4 pages)
Assurance maladie
Sondage CSA/Jalma – Les francais et la réforme de l’assurance maladie – Note de synthèse de l’Institut CSA (163 pages)
INPES
Novembre 2009 – Formation en éducation pour la santé – Repères méthodologiques et pratiques (102 pages)
Commentaires récents