Discriminations-handicap-sante

Les discriminations liées au handicap et à la santé Parmi les jeunes de 10 à 24 ans, 5 % déclarent être touchés par des déficiences et des limitations d’ordre moteur, sensoriel ou cognitif, pouvant...

Cnsa-appel a projet-256-07-10

Communiqué de presse de la CNSA Publication du décret relatif à la nouvelle procédure d’autorisation par appel à projet Le décret réformant la procédure d’autorisation administrative pour la...

Maladies chroniques et emploi

Guide « Maladies chroniques et emploi » Guide créé par et à l’usage des personnes concernées – Deuxième édition* Par les Chroniques associés** Reprenant le travail réalisé et...

Decret 2010-870 du 26-07-10

 Appel à projets Décret n° 2010-870 du 26 juillet 2010 relatif à la procédure d’appel à projet et d’autorisation  mentionnée à l’article L. 313-1-1 du code de l’action sociale et...