Législation du 23 août au 13 septembre 2010
Grâce à l’extrait de la veille juridique de notre partenaire le CETAF
AFSSAP – Bonne utilisation
des lève-personnes (11 pages) Ouvrir.
AFSSAP – Bonne utilisation des barrières de
lit (13 pages) Ouvrir.
AFSSAP – Bon usage des médicaments en cas
d’épisode de grand froid – Mise au point (5 pages)
Ouvrir.
AFSSAP – Conservation des médicaments en
cas d’épisode de grand froid – Mise au point (2 pages)
Ouvrir.
AFSSAP – Bon usage des médicaments en cas
de vague de chaleur – Mise au point (9 pages) Ouvrir
AFSSAP – Conservation des médicaments en
cas de vague de chaleur – Mise au point (2 pages) Ouvrir
Instruction n°
DHOS/DGAS/RH2/2009/359 du 27 novembre 2009 relative à la mise en
œuvre de la mesure 20 du plan ALZHEIMER
sur les assistants de soins en gérontologie
(11 pages) Ouvrir
Institut Danone – Nutrition et alimentation
de la personne âgée Ouvrir
06/05/2010 – IGAS – Conseil général de l’alimentation …-
Évaluation du programme national nutrition
santé PNNS2 2006-2010 (248 pages) Ouvrir
Octobre 2009 -Alimentation, Santé & Petit budget n°47- Former
les aides à domicile sur l’alimentation de la personne âgée : le
projet d’un diététicien stagiaire (8 pages) Ouvrir
Santé-médecine – Nutrition de la personne
âgée : Accompagner le bien vieillir Ouvrir
GEM RCN (Groupe d’étude des marchés restauration collective et
nutrition) – Recommandation relative à la
nutrition du 4 mai 2007 Ouvrir
HAS – Stratégie de prise en charge en cas
de dénutrition protéino-énergétique chez la personne âgée
– Synthèse (4 pages) Ouvrir
– Recommandations (25 pages) Ouvrir
– Argumentaire (159 pages) Ouvrir
– Série de critères de qualité pour l’évaluation et
l’amélioration des pratiques (Janvier 2008 – 18 pages) Ouvrir
Le guide nutrition pour les aidants des
personnes âgées – La santé en
mangeant et en bougeant (34 pages Ouvrir
Craes-Crips Rhône-Alpes – Synthèse
documentaire développée dans le cadre du programme
«Mieux se nourrir, mieux vivre quand on
avance en âge» (18 pages) Ouvrir
Bilan sur la situation alimentaire et
nutritionnelle des personnes âgées vivant seules à domicile.
– L’étude Solinut (24 pages) Ouvrir
Projet d’établissement ou de service et participation des
usagers
ANESM – Mai 2010 – Élaboration, rédaction,
et animation du projet d’établissement ou de service –
Recommandation de bonnes pratiques (80 pages) Ouvrir
ANESM – Décembre 2009 – La participation
des usagers dans les établissements médico-sociaux relevant de
l’addictologie – Recommandation de bonnes pratiques (96
pages) Ouvrir
ANESM – Mars 2008 – Expression et
participation des usagers des établissements relevant du secteur de
l’inclusion sociale – Recommandation de bonnes
pratiques (39 pages) Ouvrir
CISS
– Collectif inter associatif sur la santé
06/09/2010
– Rapport annuel 2009 de l’observatoire
sur les droits des malades
(49 pages) Ouvrir.
Retraites
09/09/2010
– Retraite
et société n° 59
– 2009/3 – L’état
de santé des travailleurs âgés
– 268 pages Ouvrir
08/09/2010
– Réforme
des retraites : déclaration de M. le Président de la République
lors du Conseil des ministres Ouvrir
CNAV
Août
2010 – Retraite et société – L’état
de santé des travailleurs âgés
(9 pages) Ouvrir.
Septembre
2010 – Cadr’@ge n° 12 -: Le
cumul emploi-retraite : les retraités du régime général «actifs»
(8 pages) Ouvrir
Cour
des comptes
08/09/2010
– Rapport sur la sécurité sociale –
Septembre 2010 (522 pages) Ouvrir
Sommaire Ouvrir
APA
– allocation personnalisée d’autonomie
07/09/2010
– IGAS – Documentation française – Synthèse
2010 sur la gestion de l’Allocation personnalisée d’autonomie
(Avril 2010 – 67 pages) Ouvrir
Maisons
de retraite
07/09/2010
– Dans «Les
Echos.fr»
Maisons
de retraite : Medica divise par 2 sa dette financière nette
Ouvrir
MSA
– Mutualité sociale agricole
06/09/2010
– La
pension d’invalidité pour les salariés
Ouvrir
06/09/2010
– Demande
de pension d’invalidité pour les salariés
(5 pages) Ouvrir
06/09/2010
– La
pension d’invalidité pour les non salariés
Ouvrir
06/09/2010
– Demande
de pension d’invalidité pour les non salariés
Ouvrir
Aides
à la personne
Dans
la revue de l’IRES n°64 – L’aide
à domicile
face aux services
à la personne
et registres
d’action contradictoires:
des politiques aux organisations (27 pages) Ouvrir
APF
– Association des paralysés de France
25/08/2010
– Communiqué – Handicap
: une rentrée noire ?
(3 pages) Ouvrir
FNG
– Fondation nationale de gérontologie
Gérontologie
et Société n° 133 – Pour
une bientraitance: faut-il repenser le soin ?
Ouvrir
Décret
n° 2010-928 du 3 août 2010 portant modification de certaines
dispositions du code de l’action sociale et des familles (partie
réglementaire) relatives aux accueillants
familiaux accueillant à titre onéreux des personnes âgées ou
handicapées (rectificatif)
Ouvrir
(Contrat
type d’accueil de personnes âgées ou handicapées adultes)
Arrêté
du 25 août 2010 portant désignation
des commissions régionales chargées
de donner
un
avis
sur les déclarations de libre prestation de services pour les
auxiliaires médicaux, les aides-soignants, les auxiliaires de
puériculture et les ambulanciers
Ouvrir
CNSA
– Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
03/09/2010
– Guide méthodologique pour la mise en
œuvre de la procédure d’autorisation par appel à projet et
l’élaboration du cahier des chargesOuvrir
CNSA20100903 (Généralisation du
recours à la procédure d’appel à projets pour la création, la
transformation et l’extension de la capacité des établissements
et services sociaux et médico-sociaux) (49 pages)
DARES
2010-055
– L’opinion des employeurs sur les seniors
: les craintes liées au vieillissement s’atténuent (8
pages) Ouvrir
2010-054
– Emploi des seniors, pratiques d’entreprises et diffusion des
politiques publiques (12 pages) Ouvrir
Arrêté
du 13 juillet 2010 portant autorisation de la création
d’un centre national de ressources
pour les handicaps rares destiné aux personnes
sourdesenfants
atteints d’un trouble complexe du développement du langage
avec déficience associée Ouvrir
Arrêté
du 13 juillet 2010 portant autorisation de la création
d’un centre national de ressources pour les handicaps rares destiné
aux personnes sourdes-aveugles
Ouvrir
Accessibilité
Août
2010 – Dispositifs
détectables par les personnes aveugles ou malvoyantes dans les zones
de rencontre
– Ouvrir
Handicap
Sur
«Localtis.info» un Espace
coordonné sur la mise en œuvre lde a loi Handicap
Ouvrir.
Personnes
âgées
Bénéficiaires
de l’allocation d’invalidité et allocation de subsistance de la
population âgée : Y a t-il une différence dans leur situation
économique ?
– ISER (Institut
de recherche économique et sociale) Document de travail 2010-27 (21
Pages en anglais) Ouvrir.
La
participation des personnes âgées dans les prestations d’invalidité
: le ciblage, le calendrier et le bien-être financier
– ISER (institut de recherches sociales et économiques -essex)
Document de travail 2010-23 (47 pages en anglais) Ouvrir.
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